Conditions Générales d'Utilisation

Article 1 — Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) définissent les règles d’accès et d’usage de ce site par tout visiteur ou utilisateur inscrit (« l’Utilisateur »).

Article 2 — Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet. Certaines fonctionnalités (achat, espace client, support) nécessitent la création d’un compte.

Article 3 — Compte utilisateur

L’Utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion et de toute activité effectuée depuis son compte. Toute suspicion d’utilisation frauduleuse doit être signalée immédiatement à [Email de contact].

Article 4 — Usage autorisé

L’Utilisateur s’engage à utiliser le site conformément à sa destination et à ne pas :

• tenter d’accéder frauduleusement à des données ou systèmes ne lui appartenant pas ;
• perturber le fonctionnement du site (surcharge, script automatisé non autorisé, etc.) ;
• utiliser les produits achetés en violation des conditions de licence propres à chaque produit.

Article 5 — Propriété intellectuelle

Le contenu du site (hors produits vendus, régis par leurs propres conditions de licence) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Article 6 — Disponibilité du service

[Nom de l’entreprise] met tout en œuvre pour assurer l’accessibilité du site, sans garantie de continuité absolue. Des interruptions pour maintenance peuvent survenir, avec ou sans préavis.

Article 7 — Modification des CGU

[Nom de l’entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur cette page à la date de consultation.

Dernière mise à jour : [date]